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Convention collective 3615 : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP

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Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991

IDCC: 7014

'; ?>Accord national relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989


'; ?>Bénéficiaires
   '; ?>Article 1
   Modifié par Avenant n° 5 du 20 août 2003 BO conventions collectives 2003-38 étendu par arrêté du 2 décembre 2003 JORF 12 décembre 2003.
'; ?>Garanties
   '; ?>Article 2
'; ?>Prestations
   '; ?>Article 3
'; ?>Organisme gestionnaire
   '; ?>Article 4
'; ?>Cotisation Santé
   '; ?>Article 5
'; ?>Comité de gestion
   '; ?>Article 6
'; ?>Maintien de la garantie décès
   '; ?>Article 7
   Modifié par Avenant n° 5 du 20 août 2003 BO conventions collectives 2003-38 étendu par arrêté du 2 décembre 2003 JORF 12 décembre 2003.
'; ?>Entrée en vigueur
   '; ?>Article 8
   Modifié par Avenant n° 6 du 21 décembre 2005 BO conventions collectives 2006-3 étendu par arrêté du 6 avril 2006 JORF 6 mai 2006.
'; ?>Extension
   '; ?>Article 9
   Modifié par Avenant n° 6 du 21 décembre 2005 BO conventions collectives 2006-3 étendu par arrêté du 6 avril 2006 JORF 6 mai 2006.

'; ?>Avenant à l'accord national de prévoyance. Avenant n° 5 du 20 août 2003


'; ?>Avenant à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989 Avenant n° 6 du 21 décembre 2005


'; ?>Préambule.

'; ?>Avenant n° 7 du 13 avril 2007 à l'accord national de prévoyance du 8 juin 1989


   '; ?>Article 1er

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord national de prévoyance concernant les salariés occupés à titre principal à l'entraînement des chevaux de courses. JORF 6 mai 2006.


   '; ?>Article 1, 2, artilce 3

'; ?>Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991


'; ?>Préambule
'; ?>I. - Clauses générales
   '; ?>Article 1er

'; ?>Durée de la convention


   '; ?>Article 2

'; ?>Révision


   '; ?>Article 3

'; ?>Dénonciation


   '; ?>Article 4

'; ?>Procédure de conciliation


   '; ?>Article 5

'; ?>Avantages acquis


   '; ?>Article 6

'; ?>Droit syndical et liberté d'opinion


   '; ?>Article 7

'; ?>Délégués du personnel


   '; ?>Article 8

'; ?>Comité d'entreprise


   '; ?>Article 9

'; ?>Participation aux commissions paritaires


   '; ?>Article 10

'; ?>Embauchage


   '; ?>Article 11

'; ?>Contrats à durée déterminée ou indéterminée


   '; ?>Article 12

'; ?>Apprentissage et formation professionnelle


   '; ?>Article 13
   Modifié par Avenant n° 6 du 27 octobre 1999 BO conventions collectives 2000-1 étendu par arrêté du 09 mars 2000 JORF 17 mars 2000.
   '; ?>Article 13

'; ?>Travail des femmes


   '; ?>Article 14

'; ?>Egalité de rémunération entre les hommes et les femmes


   '; ?>Article 15

'; ?>Aménagement des temps de travail


   '; ?>Article 16
   Modifié par Accord du 21 mars 2000 art. 11 BO conventions collectives 2000-14 étendu par arrêté du 22 juin 2000 JORF 30 juin 2000.

'; ?>Règlement des heures supplémentaires


   '; ?>Article 17
   Modifié par Accord du 21 mars 2000 art. 9 BO conventions collectives 2000-14 étendu par arrêté du 22 juin 2000 JORF 30 juin 2000.

'; ?>Travail intermittent


   '; ?>Article 18
   Modifié par Accord du 21 mars 2000 art. 14 BO conventions collectives 2000-14.

'; ?>Répartition des horaires de travail dans la semaine


   '; ?>Article 19

'; ?>Durée du travail


   '; ?>Article 20
   Modifié par Accord du 21 mars 2000 art. 8 BO conventions collectives 2000-14 étendu par arrêté du 22 juin 2000 JORF 30 juin 2000.

'; ?>Repos


   '; ?>Article 21
   Modifié par Accord du 21 mars 2000 art. 12 BO conventions collectives 2000-14 étendu par arrêté du 22 juin 2000 JORF 30 juin 2000.

'; ?>Ancienneté


   '; ?>Article 22

'; ?>Paiement de la rémunération


   '; ?>Article 23

'; ?>Classification et salaires


   '; ?>Article 24

'; ?>Congés annuels payés


   '; ?>Article 25

'; ?>Congés exceptionnels pour événements familiaux


   '; ?>Article 26
   Modifié par Avenant n° 12 du 17 octobre 2001 en vigueur le 1er novembre 2001 BO conventions collectives 2002-19 étendu par arrêté du 9 juillet 2002 JORF 25 juillet 2002.

'; ?>Absence et maladie


   '; ?>Article 27

'; ?>Service national


   '; ?>Article 28

'; ?>Départ en retraite


   '; ?>Article 29

'; ?>Hygiène et sécurité


   '; ?>Article 30
   '; ?>Article 30
   Modifié par Avenant n° 20 du 25 juillet 2006 art. 1 en vigueur le 1er avril 2006 BO conventions collectives 2006-42 étendu par arrêté du 14 décembre 2006 JORF 17 janvier 2007.

'; ?>Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail


   '; ?>Article 31

'; ?>Adhésion


   '; ?>Article 32

'; ?>Annexe II. - Cavaliers d'entraînement de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990


'; ?>Champ d'application
   '; ?>Article 1er
'; ?>Période d'essai
   '; ?>Article 2
'; ?>Rémunération mensuelle
   '; ?>Article 3
'; ?>Classification des emplois
   '; ?>Article 4
   Modifié par Avenant n° 3 du 24 février 1998 BO conventions collectives 98-28, étendu par arrêté du 7 octobre 1998 JORF 16 octobre 1998.
'; ?>Salaire minimal conventionnel
   '; ?>Article 5
'; ?>Prime d'ancienneté
   '; ?>Article 6
'; ?>Primes
   '; ?>Article 7
'; ?>Modulation
   '; ?>Article 8
   Modifié par Avenant n° 7 du 7 décembre 1999 BO conventions collectives 2000-1 étendu par arrêté du 10 mars 2000 JORF 19 mars 2000.
   '; ?>Article 8
   Modifié par Accord du 21 mars 2000 art. 14 BO conventions collectives 2000-14.
'; ?>Heures supplémentaires
   '; ?>Article 9
'; ?>Déplacements
   '; ?>Article 10
   Modifié par Avenant n° 11 du 14 juin 2001 en vigueur le 1er juillet 2001 BO conventions collectives 2002-19 étendu par arrêté du 9 juillet 2002 JORF 25 juillet 2002.
   '; ?>Article 10
   Modifié par Avenant n° 13 du 20 mars 2002 art. 1 en vigueur le 1er avril 2002 BO conventions collectives 2002-19 étendu par arrêté du 9 juillet 2002 JORF 25 juillet 2002.
'; ?>Droit de monter en courses
   '; ?>Article 11
'; ?>Jours fériés
   '; ?>Article 12
'; ?>Travail d'un jour férié ou du jour de repos hebdomadaire
   '; ?>Article 13
'; ?>Congés annuels payés
   '; ?>Article 14
'; ?>Protection et indemnisation des absences pour maladie ou accident
   '; ?>Article 15
   Modifié par Avenant n° 1 du 1 décembre 1992 *étendu avec exclusions par arrêté du 7 mai 1993 JORF 18 mai 1993*.
'; ?>Rupture du contrat de travail
   '; ?>Article 16
   Modifié par Avenant n° 1 du du 1 décembre 1992 étendu par arrêté du 7 mai 1993 JORF 18 mai 1993.
'; ?>Indemnité de licenciement
   '; ?>Article 17
'; ?>Régime de retraite complémentaire
   '; ?>Article 18
'; ?>Régime de prévoyance
   '; ?>Article 19

'; ?>Avenant n° 10 du 12 avril 2001. - Annexe III Cadres


'; ?>Champ d'application
   '; ?>Article 1er
'; ?>Période d'essai
   '; ?>Article 2
'; ?>Rémunération
   '; ?>Article 3
'; ?>Définition des emplois
   '; ?>Article 4
'; ?>Salaires minimaux
   '; ?>Article 5
'; ?>Prime d'ancienneté
   '; ?>Article 6
'; ?>Primes
   '; ?>Article 7
   Modifié par Avenant n° 1 du 3 juin 2003 art. 1 en vigueur le 1er juillet 2003 BO conventions collectives 2003-37 étendu par arrêté du 4 novembre 2003 JORF 27 novembre 2003.
'; ?>Déplacements
   '; ?>Article 8
'; ?>Frais d'habillement et de blanchisserie
   '; ?>Article 9
'; ?>Travail des jours fériés
   '; ?>Article 10
'; ?>Congés payés
   '; ?>Article 11
'; ?>Congés de maladie ou d'accident
   '; ?>Article 12
'; ?>Rupture du contrat de travail
   '; ?>Article 13
'; ?>Indemnité de licenciement
   '; ?>Article 14
   Modifié par Avenant du 9 décembre 2004 art. 2 BO conventions collectives 2005-8 étendu par arrêté du 17 juin 2005 JORF 1er juillet 2005.
'; ?>Régime de retraite complémentaire
   '; ?>Article 15
'; ?>Régime de prévoyance
   '; ?>Article 16
   '; ?>Article 17
'; ?>Commission de suivi et d'interprétation
   '; ?>Article 18
'; ?>Dépôt
   '; ?>Article 19

'; ?>Annexe de la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990


'; ?>Modèle de bulletin d'embauchage

'; ?>Annexe de la convention collective de travail du 20 décembre 1990


'; ?>Barème des déplacements (art. 10) à dater du 1er juin 1997

'; ?>Avenant régional du 1er décembre 1992 (Dispositions propres à la Région parisienne)


'; ?>Objet
   '; ?>Article 1er
'; ?>Champ d'application
   '; ?>Article 2
'; ?>Congés pour événements familiaux
   '; ?>Article 3
'; ?>Salaire minimal conventionnel
   '; ?>Article 4
'; ?>Prime d'ancienneté
   '; ?>Article 5
'; ?>Déplacements
   '; ?>Article 6
   Modifié par Accord de salaire n° 4-A du 14 janvier 1994.
'; ?>Travail des jours fériés ou des jours de repos hebdomadaires
   '; ?>Article 7
'; ?>Prime de débourrage
   '; ?>Article 8
'; ?>Indemnisation des absences pour maladie ou accident de la vie privée
   '; ?>Article 9
'; ?>Date d'application
   '; ?>Article 10

'; ?>Accord du 21 mars 2000 relatif à la réduction du temps de travail


'; ?>Application de l'accord-cadre
   '; ?>Article 1er
'; ?>Champ d'application
   '; ?>Article 2
'; ?>Définition du travail effectif
   '; ?>Article 3
'; ?>Organisation des horaires et contrôle
   '; ?>Article 4
'; ?>Règlement de la bonification des heures supplémentaires
   '; ?>Article 5
'; ?>Modulation des horaires et rémunération
   '; ?>Article 6
'; ?>Suivi de la réduction du temps de travail
   '; ?>Article 7
'; ?>Durée du travail
   '; ?>Article 8
'; ?>Heures supplémentaires
   '; ?>Article 9
'; ?>Compte épargne-temps
   '; ?>Article 10
'; ?>Temps partiel
   '; ?>Article 11
'; ?>Pause. - Repos quotidien
   '; ?>Article 12
'; ?>Déplacements
   '; ?>Article 13
'; ?>Terminologie
   '; ?>Article 14
'; ?>Dépôt. - Extension
   '; ?>Article 15

'; ?>Avenant n° 11 du 14 juin 2001 portant sur " Modification de l'annexe " Cavaliers d'entraînement "


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 1 du 3 juin 2003 portant sur " Modification de l'annexe Cadres " de la convention


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4
   '; ?>Article 5

'; ?>Avenant n° 20 du 25 juillet 2006 relatif au casque et au gilet de protection


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 21 du 27 décembre 2006 relatif à l'indemnité d'habillement


   '; ?>Article 1er

'; ?>Avenant n° 22 du 27 décembre 2006


   '; ?>Article unique

'; ?>Avenant n° 23 du 27 décembre 2006


   '; ?>Article unique

'; ?>Avenant n° 8 du 4 février 2008 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance


'; ?>Préambule
   '; ?>Article 9

'; ?>Avenant n° 9 du 16 octobre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance


'; ?>Préambule


   '; ?>Article 1er

'; ?>Avenant n° 10 du 3 décembre 2009 à l'accord du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance


'; ?>Préambule
   '; ?>Article 1er

'; ?>Avenant n° 35 du 16 avril 2010


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 37 du 13 juillet 2010


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2

'; ?>Avenant n° 11 du 19 août 2011


'; ?>Préambule
   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 46 du 12 février 2013


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Accord n° 14 A du 20 mars 2002 relatif aux salaires (minima pour la région parisienne)


'; ?>Salaires mensuels pour la Région parisienne au 1er avril 2002.

'; ?>Avenant n° 15 du 4 novembre 2002 relatif à la prime d'ancienneté Salaires (Annexe II - Cavaliers d'entraînement)


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 15-A du 3 novembre 2003 relatif au salaires cadres


'; ?>Salaires

'; ?>Accord n° 15 b du 3 novembre 2003 relatif aux salaires (minima pour la province)


'; ?>Avenant n° 16 A du 23 mars 2004 relatifs aux salaires


'; ?>Indemnités de déplacement dans la région parisienne à compter du 1er mai 2004

'; ?>Accord n° 14 B du 4 novembre 2002 relatif aux salaires (minima pour la province)


'; ?>Salaires mensuels pour la province au 1er novembre 2002

'; ?>Avenant n° 3 du 2 décembre 2005 relatif aux salaires (Annexe III - Cadres)


'; ?>Avenant n° 19 du 27 juillet 2006 relatif aux salaires


'; ?>Salaires mensuels au 1er avril 2006.

'; ?>Avenant n° 24 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires minimaux


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 26 du 25 juillet 2007 relatif aux salaires (indemnités de déplacements et primes)


   '; ?>Article 1
'; ?>Annexe

'; ?>Avenant n° 27 du 30 juillet 2008 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 11 du 9 avril 2008 relatif aux salaires à l'annexe III « Cadres »


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 28 du 13 mars 2009 relatif aux salaires


'; ?>Avenant n° 32 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacements et aux primes


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 30 du 23 juillet 2009 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 31 du 23 juillet 2009 relatif aux indemnités de déplacement et aux primes


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2

'; ?>Avenant n° 29 du 15 avril 2009 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4
   '; ?>Article 5

'; ?>Avenant n° 33 du 16 avril 2010 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 34 du 16 avril 2010 relatif aux primes


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 36 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 38 du 13 juillet 2010 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 39 du 4 janvier 2011 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 40 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 41 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 42 du 12 janvier 2012 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4

'; ?>Avenant n° 43 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 44 du 16 février 2012 relatif aux salaires (annexe III. - Cadres)


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4
   '; ?>Article 5

'; ?>Avenant n° 45 du 16 février 2012 relatif aux salaires (Annexe III - cadres)


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 47 du 12 février 2013 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 48 du 12 février 2013 relatif aux salaires


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 49 du 30 avril 2013 relatif aux salaires minimaux au 1er juin 2013


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3

'; ?>Avenant n° 50 du 30 avril 2013


   '; ?>Article 1er
   '; ?>Article 2
   '; ?>Article 3
   '; ?>Article 4
   '; ?>Article 5

'; ?>Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et de son avenant n° 1


   '; ?>Article 1, 2, 3, 4

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise, la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de


   '; ?>Article 1

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord collectif de travail adaptant à la région Ile-de-France et au département de l'Oise la convention collective nationale de travail du 20 décembre 1990 concernant les établissements d'entraînement des chevaux de


   '; ?>Article 1

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop


   '; ?>Article 1

'; ?>Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop et d'accords conclus dans le cadre de ladite convention


   '; ?>Article 1, 2, 3, 4

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop


   '; ?>Article 1, 2

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement des chevaux de courses au galop


   '; ?>Article 1, 2

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop


   '; ?>Article 1
   '; ?>Article 1
   '; ?>Article 1

'; ?>Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop


   '; ?>Article 1
   '; ?>Article 1

'; ?>Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 31 mars 1998.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 16 octobre 1998.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 8 décembre 1998.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 18 juin 1999.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 19 mars 2000.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop JORF 17 mars 2000.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord national sur la réduction du temps de travail dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop et modifiant certains articles de la convention collective nationale de travail desdits établiss


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 2 février 2001.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 17 février 2001.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 8 août 2001.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 19 octobre 2001.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 12 juillet 2002.


   '; ?>Article 1, 2, 3
   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 25 juillet 2002.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III (Cadres) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 27 novembre 2003.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension de l'accord de salaires cadres n° 2 conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 18 décembre 2003.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 16 mars 2004.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 26 mars 2004.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 4 septembre 2004.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop. JORF 1er juillet 2005.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 15 décembre 2005.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à l'annexe III "Cadres" conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 6 mai 2006.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 20 décembre 2006.


   '; ?>Article 1, 2, 3

'; ?>Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop (n° 7014). JORF 17 janvier 2007.


   '; ?>Article 1, 2, 3

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