Brochure 3141
Les textes attachés — Accord relatif à la cessation anticipée d'activité
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (78 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 09/02/2010
REMPLACE
Accord du 9 février 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accord
Applicable depuis le 09/05/2007
REMPLACE
Accord du 9 mai 2007 relatif aux salaires et aux primes
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 10/04/2006
REMPLACE
Protocole d'accord du 10 avril 2006 relatif aux salaires
PROTOCOLE D'ACCORD ANNUEL
Applicable depuis le 16/03/2005
En vigueur
Salaires (presse quotidienne départementale) Protocole d'accord annuel du 16 mars 2005
AVENANT
Applicable depuis le 06/04/2004
ABROGE
Salaires. Avenant du 6 avril 2004
AVENANT
Applicable depuis le 29/03/2004
ABROGE
Salaires. Avenant du 29 mars 2004
AVENANT
Applicable depuis le 17/04/2003
REMPLACE
Avenant du 17 avril 2003 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 27/03/2003
ABROGE
SALAIRES ouvriers, employés, cadres administratifs et techniques Avenant du 27 mars 2003
AVENANT
Applicable depuis le 06/03/2002
ABROGE
SALAIRES Avenant du 6 mars 2002
ACCORD
Applicable depuis le 05/03/2002
ABROGE
SALAIRES ouvriers, employés, journalistes et cadres Accord du 5 mars 2002
Accord professionnel
Applicable depuis le 25/04/2001
En vigueur
Accord relatif à la cessation anticipée d'activité
ACCORD
Applicable depuis le 01/03/2001
ABROGE
SALAIRES Accord du 1 mars 2001
ACCORD
Applicable depuis le 19/02/2001
ABROGE
SALAIRES Accord du 19 février 2001
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 19/02/2001
REMPLACE
Protocole d'accord du 19 février 2001 relatif aux salaires ouvriers, employés et journalistes
ACCORD
Applicable depuis le 09/02/2001
En vigueur
Accord relatif à la cessation anticipée d'activité
ACCORD
Applicable depuis le 26/04/2000
ABROGE
SALAIRES Accord du 26 avril 2000
ACCORD
Applicable depuis le 31/03/2000
ABROGE
Accord " Salaires "
ACCORD
Applicable depuis le 26/11/1999
En vigueur
Accord " Salaires " Presse quotidienne départementale (SPQD)
ACCORD
Applicable depuis le 26/11/1999
ABROGE
Accord " Salaires " Presse quotidienne départementale (SPQD)
ACCORD
Applicable depuis le 24/06/1999
En vigueur
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD
Applicable depuis le 03/03/1998
ABROGE
SALAIRES Accord du 3 mars 1998
ACCORD
Applicable depuis le 03/03/1998
ABROGE
SALAIRES Accord du 3 mars 1998
ACCORD
Applicable depuis le 03/03/1998
REMPLACE
Accord du 3 mars 1998 relatif aux salaires
ACCORD
Applicable depuis le 27/03/1997
ABROGE
SALAIRES Accord du 27 mars 1997
ACCORD
Applicable depuis le 27/03/1997
ABROGE
SALAIRES Accord du 27 mars 1997
ACCORD
Applicable depuis le 27/03/1997
ABROGE
SALAIRES Accord du 27 mars 1997
ACCORD
Applicable depuis le 27/03/1997
ABROGE
SALAIRES Accord du 27 mars 1997
ACCORD
Applicable depuis le 27/03/1997
ABROGE
SALAIRES Accord du 27 mars 1997
ACCORD
Applicable depuis le 19/03/1996
ABROGE
SALAIRES Accord du 19 mars 1996
ACCORD
Applicable depuis le 19/03/1996
En vigueur
SALAIRES Accord du 19 mars 1996
ACCORD
Applicable depuis le 19/03/1996
ABROGE
SALAIRES Accord du 19 mars 1996
ACCORD
Applicable depuis le 19/03/1996
ABROGE
SALAIRES Accord du 19 mars 1996
ACCORD
Applicable depuis le 20/02/1996
ABROGE
SALAIRES Accord du 20 février 1996
AVENANT
Applicable depuis le 12/12/1995
ABROGE
Révision de la convention collective nationale de travail des cadres techniques de la presse quotidienne régionale Avenant du 12 décembre 1995
AVENANT
Applicable depuis le 12/12/1995
ABROGE
Avenant portant révision de la convention collective de travail des cadres administratifs de la presse quotidienne régionale.
Convention collective
Applicable depuis le 12/12/1995
REMPLACE
Convention collective de travail de l'encadrement de la presse quotidienne régionale du 12 décembre 1995. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)
Annexe
Applicable depuis le 12/12/1995
REMPLACE
Annexe I à la convention collective du 12 décembre 1995
Annexe
Applicable depuis le 12/12/1995
REMPLACE
Annexe II à la convention collective du 12 décembre 1995
ACCORD
Applicable depuis le 13/03/1995
ABROGE
SALAIRES Accord du 13 mars 1995
ACCORD
Applicable depuis le 13/03/1995
ABROGE
SALAIRES Accord du 13 mars 1995
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 06/03/1995
ABROGE
SALAIRES Protocole d'accord du 6 mars 1995
ACCORD
Applicable depuis le 03/05/1994
ABROGE
SALAIRES Accord du 3 mai 1994
ACCORD
Applicable depuis le 23/03/1994
ABROGE
SALAIRES Accord du 23 mars 1994
ACCORD
Applicable depuis le 19/03/1993
ABROGE
SALAIRES Accord du 19 mars 1993
ACCORD
Applicable depuis le 05/02/1992
ABROGE
SALAIRES Accord du 5 février 1992
ACCORD
Applicable depuis le 04/02/1992
ABROGE
SALAIRES Accord du 4 février 1992
ACCORD
Applicable depuis le 04/02/1992
ABROGE
SALAIRES Accord du 4 février 1992
ACCORD
Applicable depuis le 03/12/1991
ABROGE
SALAIRES Accord du 3 décembre 1991
ACCORD
Applicable depuis le 04/03/1991
ABROGE
SALAIRES Accord du 4 mars 1991
ACCORD
Applicable depuis le 04/03/1991
ABROGE
SALAIRES Accord du 4 mars 1991
ACCORD
Applicable depuis le 04/03/1991
ABROGE
SALAIRES Accord du 4 mars 1991
ACCORD
Applicable depuis le 06/11/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 6 novembre 1990
ACCORD
Applicable depuis le 06/11/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 6 novembre 1990
ACCORD
Applicable depuis le 08/02/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 8 février 1990
ACCORD
Applicable depuis le 08/02/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 8 février 1990
ACCORD
Applicable depuis le 25/01/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 25 janvier 1990
ACCORD
Applicable depuis le 25/01/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 25 janvier 1990
ACCORD
Applicable depuis le 25/01/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 25 janvier 1990
ACCORD
Applicable depuis le 25/01/1990
ABROGE
SALAIRES Accord du 25 janvier 1990
DECLARATION COMMUNE
Applicable depuis le 18/12/1989
REMPLACE
Déclaration commune du 18 décembre 1989 des signataires de l'accord-cadre du 14 avril 1986
ACCORD
Applicable depuis le 25/09/1989
ABROGE
SALAIRES Accord du 9 février 1989
ACCORD
Applicable depuis le 25/09/1989
ABROGE
SALAIRES Accord du 9 février 1989
ACCORD
Applicable depuis le 09/02/1989
ABROGE
SALAIRES Accord du 9 février 1989
ACCORD CADRE
Applicable depuis le 14/04/1986
REMPLACE
Accord-cadre du 14 avril 1986 concernant les conséquences du développement des systèmes informatiques dans les entreprises de la presse quotidienne régionale
ACCORD
Applicable depuis le 11/10/1984
ABROGE
ANNEXE Accord du 11 octobre 1984
ACCORD
Applicable depuis le 11/10/1984
ABROGE
CLASSIFICATION DES CADRES TECHNIQUES Accord du 11 octobre 1984
PROCES-VERBAL
Applicable depuis le 01/02/1982
ABROGE
ANNEXE I Procès-verbal du 4 mai 1982
AVENANT
Applicable depuis le 29/04/1981
REMPLACE
Avenant du 29 avril 1981
Annexe
Applicable depuis le 25/06/1979
REMPLACE
Annexe I à la convention collective du 12 juin 1979
Convention collective
Applicable depuis le 12/06/1979
REMPLACE
Convention collective des cadres techniques de la presse quotidienne départementale du 12 juin 1979. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)
ACCORD
Applicable depuis le 01/06/1979
ABROGE
ANNEXE I Accord du 1 juin 1979
AVENANT
Applicable depuis le 10/05/1974
ABROGE
ANNEXE I Avenant du 10 mai 1974
PROTOCOLE D'ACCORD
Applicable depuis le 17/01/1974
ABROGE
LICENCIEMENTS DE CADRES POUR INADAPTATION Protocole d'accord du 17 janvier 1974
Convention collective
Applicable depuis le 01/01/1974
REMPLACE
Convention collective des cadres administratifs de la presse quotidienne départementale du 1er octobre 1974. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)
Annexe
Applicable depuis le 30/06/1973
ABROGE
ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE du 14 juin 1973
CONVENTION COLLECTIVE
Applicable depuis le 30/06/1973
ABROGE
Convention collective de travail des cadres administratifs de la presse quotidienne régionale en vigueur le 30 juin 1973.
Convention collective
Applicable depuis le 05/03/1971
ABROGE
Convention collective de travail des cadres techniques de la presse quotidienne régionale.
Annexe
Applicable depuis le 01/01/1971
REMPLACE
Annexe I à la convention collective du 2 décembre 1970
Mieux comprendre
- Informations Convention 3141
- Sommaire de la convention 3141
- Les textes attachés de la 3141
- Lexique juridique convention collective