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Centre Convention Collective
Brochure 3292 IDCC 1979

Les textes attachés — Hôtels, cafés, restaurants (HCR)

Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (98 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.

Accord Applicable depuis le 01/01/2026 En vigueur

Accord du 19 juin 2024 relatif à la contribution conventionnelle pour le développement de la formation professionnelle

Accord Applicable depuis le 01/12/2025 En vigueur

Accord du 21 mai 2025 relatif au recrutement, au maintien dans l'emploi et à la formation des travailleurs en situation de handicap

Avenant Applicable depuis le 01/08/2025 En vigueur

Avenant n° 35 du 27 février 2025 relatif à la revalorisation du salaire des apprentis

Avenant Applicable depuis le 04/07/2025 En vigueur

Avenant n° 2 du 27 février 2025 à l'accord du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

Accord Applicable depuis le 01/05/2025 En vigueur

Accord du 13 décembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle femme-homme

Avenant Applicable depuis le 01/12/2024 En vigueur

Avenant n° 34 du 19 juin 2024 relatif au bénéfice de jours d'absences rémunérés en cas de maladie de l'enfant

Avenant Applicable depuis le 01/12/2024 En vigueur

Avenant n° 33 du 19 juin 2024 relatif aux salaires

Avenant Applicable depuis le 01/11/2024 En vigueur

Avenant n° 1 du 13 décembre 2023 à l'accord collectif du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

Avenant Applicable depuis le 01/11/2024 En vigueur

Avenant n° 32 du 1er juin 2023 relatif à la prise en compte de l'expérience professionnelle

Accord Applicable depuis le 04/04/2024 En vigueur

Accord du 10 novembre 2022 relatif aux priorités, aux objectifs et aux moyens de la formation professionnelle

Avenant Applicable depuis le 01/10/2023 En vigueur

Avenant n° 31 du 1er juin 2023 relatif aux salaires

Avenant Applicable depuis le 01/12/2022 En vigueur

Avenant n° 30 du 31 mai 2022 relatif aux classifications

Dénonciation par lettre Applicable depuis le 03/09/2022 En vigueur

Dénonciation par lettre du 5 août 2022 de l'accord du 28 juin 2022 relatif au régime conventionnel frais de santé

Dénonciation par lettre Applicable depuis le 03/09/2022 En vigueur

Dénonciation par lettre du 5 août 2022 de l'accord du 28 juin 2022 relatif au régime conventionnel frais de santé

Accord Applicable depuis le 01/07/2022 En vigueur

Accord du 28 juin 2022 relatif au régime conventionnel de frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/04/2022 En vigueur

Avenant n° 29 du 16 décembre 2021 relatif aux salaires

Accord Applicable depuis le 01/08/2021 En vigueur

Accord du 25 mai 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle dénommée activité réduite pour le maintien en emploi

Avenant Applicable depuis le 01/07/2021 En vigueur

Avenant n° 2 du 10 mai 2021 à l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/05/2021 En vigueur

Accord du 5 novembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance (Pro-A)

Avenant Applicable depuis le 01/09/2020 En vigueur

Avenant n° 8 du 11 juillet 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2020 En vigueur

Avenant n° 9 du 15 novembre 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant Applicable depuis le 06/08/2019 En vigueur

Avenant n° 1 du 29 mai 2019 à l'accord du 19 décembre 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière

Accord Applicable depuis le 03/05/2019 En vigueur

Accord du 4 février 2019 relatif à la dissolution de l'association paritaire de gestion des moyens HCR prévoyance et HCR santé

Avenant Applicable depuis le 01/04/2019 En vigueur

Avenant n° 7 du 21 mars 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé

Accord Applicable depuis le 22/01/2019 En vigueur

Accord du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

Avenant Applicable depuis le 01/01/2019 En vigueur

Avenant n° 28 du 13 avril 2018 relatif aux salaires minima conventionnels

Accord Applicable depuis le 19/12/2018 En vigueur

Accord du 19 décembre 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière

Avenant Applicable depuis le 01/12/2018 En vigueur

Avenant n° 26 du 13 octobre 2017 relatif au permis de former en alternance

Avenant Applicable depuis le 01/04/2018 En vigueur

Avenant n° 22 bis du 7 octobre 2016 relatif aux cadres autonomes

Avenant Applicable depuis le 01/04/2018 En vigueur

Avenant n° 6 du 13 octobre 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/03/2018 En vigueur

Avenant n° 5 du 13 octobre 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2018 En vigueur

Avenant n° 27 du 13 octobre 2017 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/09/2017 En vigueur

Avenant n° 25 du 9 juin 2017 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 31/03/2017 En vigueur

Avenant n° 4 du 31 mars 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/04/2016 ABROGE

Avenant n° 22 du 16 décembre 2014 relatif aux cadres autonomes

Avenant Applicable depuis le 08/02/2016 En vigueur

Avenant n° 23 du 8 février 2016 relatif aux salaires minima conventionnels

Avenant Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Avenant n° 3 du 26 octobre 2015 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Accord Applicable depuis le 01/01/2016 En vigueur

Accord du 11 juillet 2013 relatif à la santé au travail et à l'emploi des seniors

Avenant Applicable depuis le 01/11/2014 En vigueur

Avenant n° 20 du 29 septembre 2014 relatif aux salaires minima au 1er novembre 2014

Avenant Applicable depuis le 29/09/2014 En vigueur

Avenant n° 19 du 29 septembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail

Avenant Applicable depuis le 01/06/2014 En vigueur

Avenant n° 2 du 24 juin 2014 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/06/2014 En vigueur

Avenant n° 21 du 24 juin 2014 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/11/2013 En vigueur

Avenant n° 18 du 20 mars 2013 relatif à la reprise du personnel en cas de changement de prestataire

Adhésion Applicable depuis le 18/07/2013 En vigueur

Adhésion par lettre du 18 juillet 2013 de la FAGIHT à l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 et à l'avenant n° 2 du 5 février 2007 relatifs à l'aménagement du temps de travail

Avenant Applicable depuis le 01/06/2013 En vigueur

Avenant n° 16 du 10 janvier 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013

Accord Applicable depuis le 09/05/2013 En vigueur

Accord du 18 septembre 2012 relatif à la lutte contre le travail illégal

Avenant Applicable depuis le 10/01/2013 ABROGE

Avenant n° 17 du 10 janvier 2013 relatif à la formation des tuteurs et des maîtres d'apprentissage

Avenant Applicable depuis le 01/01/2013 En vigueur

Avenant n° 3 du 13 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP

Avenant Applicable depuis le 19/09/2012 En vigueur

Avenant n° 1 du 19 septembre 2012 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant n° 15 du 4 avril 2012 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 PERIME

Avenant n° 2 du 14 décembre 2011 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du FPSPP

Avenant Applicable depuis le 01/01/2012 En vigueur

Avenant n° 14 du 1er mars 2012 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2012

Accord Applicable depuis le 01/09/2011 En vigueur

Accord du 16 novembre 2010 relatif à la création de l'association paritaire de gestion des moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé

Adhésion Applicable depuis le 10/02/2011 En vigueur

Adhésion par lettre du 10 février 2011 du SNRTC à la convention

Avenant Applicable depuis le 12/01/2011 En vigueur

Avenant « Salaires » n° 13 du 12 janvier 2011

Avenant Applicable depuis le 01/01/2011 PERIME

Avenant n° 1 du 15 décembre 2010 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Accord Applicable depuis le 01/01/2011 En vigueur

Accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé

Avenant Applicable depuis le 01/07/2010 En vigueur

Avenant n° 12 du 29 avril 2010 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2010

Avenant Applicable depuis le 29/06/2010 En vigueur

Avenant n° 1 du 29 juin 2010 relatif à la prime liée à la réduction du taux de la TVA

Avenant Applicable depuis le 29/04/2010 En vigueur

Avenant n° 11 du 29 avril 2010 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/03/2010 En vigueur

Avenant n° 10 du 15 décembre 2009 relatif à la prime au tuteur accrédité

Avenant Applicable depuis le 01/03/2010 En vigueur

Avenant n° 6 du 15 décembre 2009 portant modification des avenants n°2 et n° 5 à la convention

Avenant Applicable depuis le 01/02/2010 En vigueur

Avenant n° 8 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 01/01/2010 En vigueur

Accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Avenant Applicable depuis le 01/07/2009 En vigueur

Avenant n° 9 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance

Avenant Applicable depuis le 01/01/2009 En vigueur

Avenant n° 7 du 22 juin 2009 relatif à la suspension du contrat de travail

Avenant Applicable depuis le 15/04/2008 En vigueur

Avenant n° 5 du 15 avril 2008 relatif au champ d'application et aux salaires

Avenant Applicable depuis le 20/12/2007 En vigueur

Avenant n° 3 du 20 décembre 2007 relatif à la prévoyance

Accord Applicable depuis le 11/11/2007 En vigueur

Accord professionnel du 28 mars 2007 relatif aux objectifs, aux priorités et aux moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes

Adhésion par lettre Applicable depuis le 09/05/2007 En vigueur

Adhésion par lettre du 9 mai 2007 de la FAGIHT à l'avenant n 2 bis

AVENANT Applicable depuis le 01/04/2007 En vigueur

Avenant n° 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail

ARRETE Applicable depuis le 29/03/2007 En vigueur

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979). JORF 29 mars 2007.

Adhésion par lettre Applicable depuis le 21/02/2007 En vigueur

Adhésion par lettre du 21 février 2007 du synhorcat à l'accord du 2 novembre 2004 relatif au régime de prévoyance

Adhésion par lettre Applicable depuis le 13/02/2007 En vigueur

Adhésion par lettre du 13 février 2007 de la FAGIHT à l'avenant du 2 novembre 2004 qui instaure un régime de prévoyance

AVENANT Applicable depuis le 05/02/2007 En vigueur

Avenant n° 2 bis du 5 février 2007 relatif aux salaires

AVENANT Applicable depuis le 19/12/2005 En vigueur

Avenant n° 2 du 19 décembre 2005 relatif aux salaires

ARRETE Applicable depuis le 11/01/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant portant révision d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979). JORF 1er janvier 2005.

Adhésion par lettre Applicable depuis le 06/01/2005 En vigueur

Adhésion par lettre du 6 janvier 2005 de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004

ARRETE Applicable depuis le 01/01/2005 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 1er janvier 2005.

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 09/12/2004 En vigueur

Adhésion par lettre du 9 décembre 2004 de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 06/12/2004 En vigueur

Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants

AVENANT Applicable depuis le 02/11/2004 En vigueur

Avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance

LETTRE D'ADHESION Applicable depuis le 03/09/2004 En vigueur

Adhésion par lettre du 3 septembre 2004 de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants

AVENANT Applicable depuis le 13/07/2004 En vigueur

Avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux congés payés, au travail de nuit et à la prévoyance

ARRETE Applicable depuis le 17/10/2002 En vigueur

Arrêté portant extension d'un accord départemental (Haute-Saône) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 17 octobre 2002.

ARRETE Applicable depuis le 28/12/2001 En vigueur

Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 29 décembre 2001.

AVENANT Applicable depuis le 13/12/2000 En vigueur

Avenant du 13 décembre 2000 relatif à la mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône

ACCORD Applicable depuis le 01/07/1999 En vigueur

Accord du 1er juillet 1999 portant création d'une commission régionale de conciliation (région Centre)

AVENANT Applicable depuis le 30/04/1999 En vigueur

Avenant n° 1 du 30 avril 1999 relatif aux salaires

PROCES-VERBAL Applicable depuis le 12/02/1999 En vigueur

Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison Procès-verbal du 12 février 1999

ACCORD Applicable depuis le 30/06/1998 En vigueur

Accord du 30 juin 1998 relatif à la retraite complémentaire des salariés

Annexe Applicable depuis le 07/12/1997 En vigueur

Annexe III. Modèle de contrat de travail à durée indéterminée

Annexe Applicable depuis le 07/12/1997 En vigueur

Annexe II d'application. Accord du 2 mars 1998

Annexe Applicable depuis le 07/12/1997 ABROGE

Annexe I d'application. Grilles de classification

Convention collective nationale Applicable depuis le 07/12/1997 En vigueur

Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997

ARRETE Applicable depuis le 07/12/1997 En vigueur

Arrêté portant extension de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 6 décembre 1997.

Convention collective nationale Applicable depuis le 07/12/1997 En vigueur

Convention collective nationale du 30 avril 1997 relative aux salaires

Adhésion par lettres Applicable depuis le 01/12/1997 En vigueur

Adhésion par lettres du 1er décembre 1997 de la CFHRCD à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants