Brochure 3292
IDCC 1979
Les textes attachés — Hôtels, cafés, restaurants (HCR)
Avenants, accords et textes salariaux rattachés à cette convention collective (98 textes). Le texte intégral est inclus dans les versions livre, classeur, téléchargement et en consultation.
Accord
Applicable depuis le 01/01/2026
En vigueur
Accord du 19 juin 2024 relatif à la contribution conventionnelle pour le développement de la formation professionnelle
Accord
Applicable depuis le 01/12/2025
En vigueur
Accord du 21 mai 2025 relatif au recrutement, au maintien dans l'emploi et à la formation des travailleurs en situation de handicap
Avenant
Applicable depuis le 01/08/2025
En vigueur
Avenant n° 35 du 27 février 2025 relatif à la revalorisation du salaire des apprentis
Avenant
Applicable depuis le 04/07/2025
En vigueur
Avenant n° 2 du 27 février 2025 à l'accord du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI
Accord
Applicable depuis le 01/05/2025
En vigueur
Accord du 13 décembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle femme-homme
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2024
En vigueur
Avenant n° 34 du 19 juin 2024 relatif au bénéfice de jours d'absences rémunérés en cas de maladie de l'enfant
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2024
En vigueur
Avenant n° 33 du 19 juin 2024 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2024
En vigueur
Avenant n° 1 du 13 décembre 2023 à l'accord collectif du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2024
En vigueur
Avenant n° 32 du 1er juin 2023 relatif à la prise en compte de l'expérience professionnelle
Accord
Applicable depuis le 04/04/2024
En vigueur
Accord du 10 novembre 2022 relatif aux priorités, aux objectifs et aux moyens de la formation professionnelle
Avenant
Applicable depuis le 01/10/2023
En vigueur
Avenant n° 31 du 1er juin 2023 relatif aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2022
En vigueur
Avenant n° 30 du 31 mai 2022 relatif aux classifications
Dénonciation par lettre
Applicable depuis le 03/09/2022
En vigueur
Dénonciation par lettre du 5 août 2022 de l'accord du 28 juin 2022 relatif au régime conventionnel frais de santé
Dénonciation par lettre
Applicable depuis le 03/09/2022
En vigueur
Dénonciation par lettre du 5 août 2022 de l'accord du 28 juin 2022 relatif au régime conventionnel frais de santé
Accord
Applicable depuis le 01/07/2022
En vigueur
Accord du 28 juin 2022 relatif au régime conventionnel de frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2022
En vigueur
Avenant n° 29 du 16 décembre 2021 relatif aux salaires
Accord
Applicable depuis le 01/08/2021
En vigueur
Accord du 25 mai 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle dénommée activité réduite pour le maintien en emploi
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2021
En vigueur
Avenant n° 2 du 10 mai 2021 à l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
Accord
Applicable depuis le 01/05/2021
En vigueur
Accord du 5 novembre 2020 relatif au dispositif de promotion et de reconversion par alternance (Pro-A)
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2020
En vigueur
Avenant n° 8 du 11 juillet 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2020
En vigueur
Avenant n° 9 du 15 novembre 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 06/08/2019
En vigueur
Avenant n° 1 du 29 mai 2019 à l'accord du 19 décembre 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière
Accord
Applicable depuis le 03/05/2019
En vigueur
Accord du 4 février 2019 relatif à la dissolution de l'association paritaire de gestion des moyens HCR prévoyance et HCR santé
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2019
En vigueur
Avenant n° 7 du 21 mars 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé
Accord
Applicable depuis le 22/01/2019
En vigueur
Accord du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2019
En vigueur
Avenant n° 28 du 13 avril 2018 relatif aux salaires minima conventionnels
Accord
Applicable depuis le 19/12/2018
En vigueur
Accord du 19 décembre 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière
Avenant
Applicable depuis le 01/12/2018
En vigueur
Avenant n° 26 du 13 octobre 2017 relatif au permis de former en alternance
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2018
En vigueur
Avenant n° 22 bis du 7 octobre 2016 relatif aux cadres autonomes
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2018
En vigueur
Avenant n° 6 du 13 octobre 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2018
En vigueur
Avenant n° 5 du 13 octobre 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2018
En vigueur
Avenant n° 27 du 13 octobre 2017 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/09/2017
En vigueur
Avenant n° 25 du 9 juin 2017 relatif aux salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 31/03/2017
En vigueur
Avenant n° 4 du 31 mars 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/04/2016
ABROGE
Avenant n° 22 du 16 décembre 2014 relatif aux cadres autonomes
Avenant
Applicable depuis le 08/02/2016
En vigueur
Avenant n° 23 du 8 février 2016 relatif aux salaires minima conventionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Avenant n° 3 du 26 octobre 2015 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Accord
Applicable depuis le 01/01/2016
En vigueur
Accord du 11 juillet 2013 relatif à la santé au travail et à l'emploi des seniors
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2014
En vigueur
Avenant n° 20 du 29 septembre 2014 relatif aux salaires minima au 1er novembre 2014
Avenant
Applicable depuis le 29/09/2014
En vigueur
Avenant n° 19 du 29 septembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2014
En vigueur
Avenant n° 2 du 24 juin 2014 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2014
En vigueur
Avenant n° 21 du 24 juin 2014 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/11/2013
En vigueur
Avenant n° 18 du 20 mars 2013 relatif à la reprise du personnel en cas de changement de prestataire
Adhésion
Applicable depuis le 18/07/2013
En vigueur
Adhésion par lettre du 18 juillet 2013 de la FAGIHT à l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 et à l'avenant n° 2 du 5 février 2007 relatifs à l'aménagement du temps de travail
Avenant
Applicable depuis le 01/06/2013
En vigueur
Avenant n° 16 du 10 janvier 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013
Accord
Applicable depuis le 09/05/2013
En vigueur
Accord du 18 septembre 2012 relatif à la lutte contre le travail illégal
Avenant
Applicable depuis le 10/01/2013
ABROGE
Avenant n° 17 du 10 janvier 2013 relatif à la formation des tuteurs et des maîtres d'apprentissage
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2013
En vigueur
Avenant n° 3 du 13 décembre 2012 relatif au financement du FPSPP
Avenant
Applicable depuis le 19/09/2012
En vigueur
Avenant n° 1 du 19 septembre 2012 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 15 du 4 avril 2012 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
PERIME
Avenant n° 2 du 14 décembre 2011 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du FPSPP
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2012
En vigueur
Avenant n° 14 du 1er mars 2012 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2012
Accord
Applicable depuis le 01/09/2011
En vigueur
Accord du 16 novembre 2010 relatif à la création de l'association paritaire de gestion des moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé
Adhésion
Applicable depuis le 10/02/2011
En vigueur
Adhésion par lettre du 10 février 2011 du SNRTC à la convention
Avenant
Applicable depuis le 12/01/2011
En vigueur
Avenant « Salaires » n° 13 du 12 janvier 2011
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2011
PERIME
Avenant n° 1 du 15 décembre 2010 à l'accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Accord
Applicable depuis le 01/01/2011
En vigueur
Accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2010
En vigueur
Avenant n° 12 du 29 avril 2010 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2010
Avenant
Applicable depuis le 29/06/2010
En vigueur
Avenant n° 1 du 29 juin 2010 relatif à la prime liée à la réduction du taux de la TVA
Avenant
Applicable depuis le 29/04/2010
En vigueur
Avenant n° 11 du 29 avril 2010 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2010
En vigueur
Avenant n° 10 du 15 décembre 2009 relatif à la prime au tuteur accrédité
Avenant
Applicable depuis le 01/03/2010
En vigueur
Avenant n° 6 du 15 décembre 2009 portant modification des avenants n°2 et n° 5 à la convention
Avenant
Applicable depuis le 01/02/2010
En vigueur
Avenant n° 8 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance
Accord
Applicable depuis le 01/01/2010
En vigueur
Accord du 16 décembre 2009 relatif au financement du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Avenant
Applicable depuis le 01/07/2009
En vigueur
Avenant n° 9 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance
Avenant
Applicable depuis le 01/01/2009
En vigueur
Avenant n° 7 du 22 juin 2009 relatif à la suspension du contrat de travail
Avenant
Applicable depuis le 15/04/2008
En vigueur
Avenant n° 5 du 15 avril 2008 relatif au champ d'application et aux salaires
Avenant
Applicable depuis le 20/12/2007
En vigueur
Avenant n° 3 du 20 décembre 2007 relatif à la prévoyance
Accord
Applicable depuis le 11/11/2007
En vigueur
Accord professionnel du 28 mars 2007 relatif aux objectifs, aux priorités et aux moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 09/05/2007
En vigueur
Adhésion par lettre du 9 mai 2007 de la FAGIHT à l'avenant n 2 bis
AVENANT
Applicable depuis le 01/04/2007
En vigueur
Avenant n° 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail
ARRETE
Applicable depuis le 29/03/2007
En vigueur
Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979). JORF 29 mars 2007.
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 21/02/2007
En vigueur
Adhésion par lettre du 21 février 2007 du synhorcat à l'accord du 2 novembre 2004 relatif au régime de prévoyance
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 13/02/2007
En vigueur
Adhésion par lettre du 13 février 2007 de la FAGIHT à l'avenant du 2 novembre 2004 qui instaure un régime de prévoyance
AVENANT
Applicable depuis le 05/02/2007
En vigueur
Avenant n° 2 bis du 5 février 2007 relatif aux salaires
AVENANT
Applicable depuis le 19/12/2005
En vigueur
Avenant n° 2 du 19 décembre 2005 relatif aux salaires
ARRETE
Applicable depuis le 11/01/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant portant révision d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (n° 1979). JORF 1er janvier 2005.
Adhésion par lettre
Applicable depuis le 06/01/2005
En vigueur
Adhésion par lettre du 6 janvier 2005 de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004
ARRETE
Applicable depuis le 01/01/2005
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 1er janvier 2005.
LETTRE D'ADHESION
Applicable depuis le 09/12/2004
En vigueur
Adhésion par lettre du 9 décembre 2004 de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004
LETTRE D'ADHESION
Applicable depuis le 06/12/2004
En vigueur
Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants
AVENANT
Applicable depuis le 02/11/2004
En vigueur
Avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
LETTRE D'ADHESION
Applicable depuis le 03/09/2004
En vigueur
Adhésion par lettre du 3 septembre 2004 de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants
AVENANT
Applicable depuis le 13/07/2004
En vigueur
Avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux congés payés, au travail de nuit et à la prévoyance
ARRETE
Applicable depuis le 17/10/2002
En vigueur
Arrêté portant extension d'un accord départemental (Haute-Saône) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 17 octobre 2002.
ARRETE
Applicable depuis le 28/12/2001
En vigueur
Arrêté portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 29 décembre 2001.
AVENANT
Applicable depuis le 13/12/2000
En vigueur
Avenant du 13 décembre 2000 relatif à la mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône
ACCORD
Applicable depuis le 01/07/1999
En vigueur
Accord du 1er juillet 1999 portant création d'une commission régionale de conciliation (région Centre)
AVENANT
Applicable depuis le 30/04/1999
En vigueur
Avenant n° 1 du 30 avril 1999 relatif aux salaires
PROCES-VERBAL
Applicable depuis le 12/02/1999
En vigueur
Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison Procès-verbal du 12 février 1999
ACCORD
Applicable depuis le 30/06/1998
En vigueur
Accord du 30 juin 1998 relatif à la retraite complémentaire des salariés
Annexe
Applicable depuis le 07/12/1997
En vigueur
Annexe III. Modèle de contrat de travail à durée indéterminée
Annexe
Applicable depuis le 07/12/1997
En vigueur
Annexe II d'application. Accord du 2 mars 1998
Annexe
Applicable depuis le 07/12/1997
ABROGE
Annexe I d'application. Grilles de classification
Convention collective nationale
Applicable depuis le 07/12/1997
En vigueur
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997
ARRETE
Applicable depuis le 07/12/1997
En vigueur
Arrêté portant extension de la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants. JORF 6 décembre 1997.
Convention collective nationale
Applicable depuis le 07/12/1997
En vigueur
Convention collective nationale du 30 avril 1997 relative aux salaires
Adhésion par lettres
Applicable depuis le 01/12/1997
En vigueur
Adhésion par lettres du 1er décembre 1997 de la CFHRCD à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants
Mieux comprendre
- Informations Convention 3292
- Sommaire de la convention 3292
- Les textes attachés de la 3292
- Lexique juridique convention collective