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Centre Convention Collective

Toutes les conventions collectives

Convention collective IDCC Brochure Action
Accord du 3 juin 1999 relatif à la participation des entreprises dont l'effectif est inférieur à 10 salariés au financement de la formation professionnelle dans le secteur du cinéma et de l'audiovisuel 3296 Voir
Chaînes de cafétérias et assimilés 2060 3297 Voir
Thermalisme 2104 3298 Voir
Accord collectif national du 29 mars 2005 relatif à la formation professionnelle 3299 Voir
Mutualité 2128 3300 Voir
Personnel des prestataires de services dans le domaine du... 2098 3301 Voir
Entreprises des services d'eau et d'assainissement 2147 3302 Voir
Télécommunications 2148 3303 Voir
Missions locales et PAIO 2190 3304 Voir
Commerce alimentaire 2216 3305 Voir
Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air 2230 3306 Voir
Hospitalisation privée 2264 3307 Voir
Universités et instituts catholiques de France 2270 3308 Voir
Assainissement et de la maintenance industrielle 2272 3309 Voir
Accord relatif à la classification des emplois Etendu par arrêté du 27 juin 2000 JORF 13 juillet 2000. 3311 Voir
Production de films d'animation 2412 3314 Voir
Distribution directe 2372 3316 Voir
Chaînes thématiques 2411 3319 Voir
Accord sur le travail de nuit 3320 Voir
Accord du 30 mars 2006 relatif aux temps modulés dans la branche de l'aide à domicile 3321 Voir
Cadres du bâtiment 2420 3322 Voir
Personnel du Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est 2450 3323 Voir
Manutention portuaire du port de Fort-de-France 2480 3324 Voir
Coopération maritime 2494 3326 Voir
Personnels des structures associatives cynégétiques 2697 3327 Voir
Sport 2511 3328 Voir
Vétérinaires praticiens salariés : annexe VII de la CCN des... 2564 3332 Voir
Commerce à distance et du E-commerce 2198 3333 Voir
Sociétés concessionnaires d'autoroutes 2583 3336 Voir
Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale 2603 3339 Voir
Textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés 1942 3340 Voir
Enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs 2636 3345 Voir
Production audiovisuelle 2642 3346 Voir
Guides d'expédition en milieu amazonien 2658 3347 Voir
Portage de presse 2683 3350 Voir
Enseignement privé indépendant 2691 3351 Voir
Personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin 2704 3352 Voir
Personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires 2706 3353 Voir
Employés, techniciens 2707 3354 Voir
Accord du 21 février 2008 portant diverses dispositions d'ordre social spécifiques aux entreprises techniques du secteur de l'audiovisuel 3355 Voir
Travail du personnel des banques de la Guyane 2701 3356 Voir
Travail du personnel des banques de la Martinique 2702 3357 Voir
Omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers 2727 3358 Voir
Édition phonographique 2770 3361 Voir
Personnel de direction du régime social des indépendants 2796 3364 Voir
Praticiens-conseils du régime social des indépendants 2797 3365 Voir
Employés et cadres du régime social des indépendants 2798 3366 Voir
Pôle emploi 2847 3367 Voir
Accord du 16 décembre 2016 relatif aux modalités d'organisation de l'élection des membres des conseils d'administration des caisses mutuelles complémentaires et d'action sociale du 23 novembre 2017 3368 Voir
Entreprises de services à la personne 3127 3370 Voir