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Liste Numérique des conventions collectives 2025

  • 3001 : PETROLE (INDUSTRIE DU)
  • 3002 : BATIMENT (ETAM - IAC)
  • 3003 : HOTELS ET RESTAURANTS (CHAÎNES)
  • 3004 : COMBUSTIBLES SOLIDES, LIQUIDES, GAZEUX ET PRODUITS PETROLIERS (NÉGOCE ET DISTRIBUTION DES)
  • 3005 : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006
  • 3005I : Avenant relatif au maître d'apprentissage Etendu par arrêté du 3 mai 2005 JORF 13 mai 2005.
  • 3005IV : Convention collective nationale relative aux appointements minima des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment et des travaux publics du 30 avril 1951
  • 3005T1 : Accord national relatif à l'allocation spéciale du fonds national de l'emploi. *Travaux publics*, se substituant à l'accord du 20 juillet 1982. Etendu par arrêté du 27 janvier 1986 JORF 6 février 1986.
  • 3005T2 : Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992. Etendue par arrêté du 27 mai 1993 JORF 29 mai 1993.
  • 3005T3 : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics du 12 juillet 2006
  • 3005T4 : Accord collectif national du 12 juillet 2006 relatif au travail de nuit des ouvriers, des ETAM et des cadres des entreprises du bâtiment et des travaux publics (1) Accord étendu sous réserve de l'application des dispositions des articles L. 132-7 et L.
  • 3007 : MAISONS D´ALIMENTATION A SUCCURSALES, SUPERMARCHES, HYPERMARCHES (GÉRANTS MANDATAIRES)
  • 3008 : CHAUSSURE (DÉTAILLANTS EN)
  • 3010 : FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS
  • 3011 : PRODUCTION DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (INGÉNIEURS ET CADRES)
  • 3013 : COOPERATIVES DE CONSOMMATION (GERANTS NON SALARIES)
  • 3014 : FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS
  • 3015 : CORDONNERIE
  • 3016 : AGENCES IMMOBILIERES
  • 3018 : BUREAUX D´ETUDES TECHNIQUES, CABINETS D´INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS (SYNTEC)
  • 3019 : FABRIQUES D´ARTICLES DE PAPETERIE ET DE BUREAU
  • 3020 : EXPERTS-COMPTABLES ET COMPTABLES AGREES (CABINETS)
  • 3021 : COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
  • 3022 : VOIES FERREES D´INTERET LOCAL
  • 3023 : AERAULIQUE (INSTALLATION, ENTRETIEN, RÉPARATION ET DÉPANNAGE DE MATÉRIEL AÉRAULIQUE, THERMIQUE ET FRIGORIFIQUE)
  • 3025 : METALLURGIE (INGÉNIEURS ET CADRES)
  • 3026 : SUCRERIES, SUCRERIES-DISTILLERIES ET RAFFINERIES DE SUCRE
  • 3027 : REPROGRAPHIE
  • 3028 : Convention collective régionale de la librairie de détail de la région parisienne.Mise à jour au 15 octobre 1965. Etendue par arrêté du 19 avril 1968 JORF 4 mai 1968.
  • 3029 : VINS, CIDRES, JUS DE FRUITS, SIROPS, SPIRITUEUX, ET LIQUEURS DE FRANCE
  • 3030 : GLACES, SORBETS, CREMES GLACEES (INDUSTRIE)
  • 3031 : MEDECINE DU TRAVAIL (PERSONNEL DES SERVICES INTERENTREPRISES)
  • 3032 : BATIMENT - RÉGION PARISIENNE
  • 3033 : DENTAIRE (NÉGOCE EN FOURNITURE)
  • 3034 : SERVICES DE L´AUTOMOBILE (COMMERCE ET RÉPARATION DE L´AUTOMOBILE, DU CYCLE ET DU MOTOCYCLE - ACTIVITÉS CONNEXES - CONTRÔLE TECHNIQUE AUTOMOBILE - FORMATION DES CONDUCTEURS)
  • 3035 : CERAMIQUE D´ART CÉRAMIQUE DE BIJOUTERIE, FABRICATION D´ÉMAUX CLOISONNÉS, ÉMAILLAGE SUR MÉTAUX PRÉCIEUX
  • 3037 : HUISSIERS DE JUSTICE (PERSONNEL)
  • 3038 : LABORATOIRES CINEMATOGRAPHIQUES ET SOUS-TITRAGE
  • 3041 : TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS
  • 3042 : THERMIQUES (EQUIPEMENTS)
  • 3043 : AUTO ECOLES
  • 3044 : COMMERCES DE GROS
  • 3045 : CONFISERIE, CHOCOLATERIE, BISCUITERIE ET ALIMENTATION FINE (COMMERCE DE GROS DE) ET NEGOCIANTS-DISTRIBUTEURS DE LEVURE
  • 3046 : CAOUTCHOUC
  • 3047 : TISSUS, TAPIS, LINGE DE MAISON (COMMERCE DE GROS)
  • 3048 : PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE
  • 3049 : SPORT ET EQUIPEMENTS DE LOISIRS (COMMERCE DES ARTICLES)
  • 3050 : MIROITERIE, TRANSFORMATION ET NEGOCE DU VERRE
  • 3051 : BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFEVRERIE ET ACTIVITÉS QUI S´Y RATTACHENT
  • 3052 : PHARMACIE D´OFFICINE
  • 3053 : JOUETS, BIMBELOTERIE, BAZARS (COMMERCE DE GROS)
  • 3054 : PAPIERS CARTONS (DISTRIBUTION ET COMMERCE DE GROS DES) - INGÉNIEURS ET CADRES
  • 3055 : AUTOROUTES (SOCIÉTÉS D´)
  • 3056 : NEGOCE DE L´AMEUBLEMENT
  • 3058 : CUIRS ET PEAUX (INDUSTRIE DES)
  • 3059 : SOCIETÉS FINANCIÈRES
  • 3060 : MEUNERIE
  • 3061 : AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME (PERSONNEL DES), TOURISME, GUIDES ACCOMPAGNATEURS
  • 3062 : ARCHITECTES (CABINETS D´)
  • 3063 : PHARMACIE - PRODUITS A USAGE PHARMACEUTIQUE, PARAPHARMACEUTIQUE, VETERINAIRE (FABRICATION ET COMMERCE)
  • 3064 : CHAUX (FABRICATION DE LA) - OUVRIERS - ETDAM - CADRES
  • 3065 : HABILLEMENT (MAISONS À SUCCURSALES DE VENTE AU DÉTAIL)
  • 3066 : PLASTURGIE
  • 3067 : FOURRURE
  • 3068 : PAPIERS CARTONS ET PELLICULE CELLULOSIQUE (TRANSFORMATION DES - INGENIEURS ET CADRES)
  • 3072 : COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION
  • 3073 : PUBLICITE ET ASSIMILEES (ENTREPRISES)
  • 3074 : BLANCHISSERIE, LAVERIE, LOCATION DE LINGE, NETTOYAGE A SEC, PRESSING ET TEINTURERIE
  • 3075 : VOYAGEURS, REPRESENTANTS, PLACIERS
  • 3076 : ELECTRONIQUE, AUDIOVISUEL, EQUIPEMENT MENAGER (COMMERCES ET SERVICES)
  • 3078 : CABINETS D´AVOCATS
  • 3079 : VERRE (FABRICATION MÉCANIQUE)
  • 3081 : CARRIERES ET MATERIAUX (INDUSTRIES DE) (OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS, AGENTS DE MAÎTRISE, CADRES)
  • 3082 : GRANDS MAGASINS ET MAGASINS POPULAIRES
  • 3083 : Convention collective nationale de travail des employés des magasins populaires résultant de la transformation du champ d'application de la convention collective de la région parisienne du 19 octobre 1955 (en vigueur le 1er octobre 1955) par accord du
  • 3084 : OPTIQUE-LUNETTERIE DE DETAIL
  • 3085 : TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3086 : TUILES ET BRIQUES (INDUSTRIE DES)
  • 3090 : IMMOBILIER (ADMINISTRATEURS DE BIENS, SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES, AGENTS IMMOBILIERS)
  • 3091 : QUINCAILLERIE
  • 3092 : ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)
  • 3094 : GUIDES INTERPRETES (AGENCES DE VOYAGE)
  • 3097 : EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE
  • 3098 : HABILLEMENT (INDUSTRIES DE L´)
  • 3099 : RESEAUX DE TRANSPORTS PUBLICS URBAINS DE VOYAGEURS
  • 3100 : IMPORTATION-EXPORTATION DE FRANCE METROPOLITAINE (ENTREPRISES DE COMMERCE ET DE COMMISSION D´)
  • 3101 : BOUCHERIE, BOUCHERIE-CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (COMMERCES DE DÉTAIL DE LA)
  • 3102 : BOULANGERIE-PATISSERIE INDUSTRIELLE
  • 3103 : EDITION
  • 3104 : PHARMACIE (INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE)
  • 3106 : TEXTILE (INDUSTRIE) OETAM
  • 3107 : BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS
  • 3108 : CHIMIE (INDUSTRIES CHIMIQUES)
  • 3109 : METALLURGIE
  • 3110 : ENTREPRISES DE COURTAGE D´ASSURANCES ET/OU DE REASSURANCES
  • 3111 : ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES
  • 3113 : INDUSTRIE DES PANNEAUX À BASE DE BOIS
  • 3114 : ANALYSES MEDICALES (LABORATOIRES EXTRA-HOSPITALIERS)
  • 3115 : ASSURANCES (AGENCES GÉNÉRALES D´)
  • 3116 : HANDICAPES - ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR LES PERSONNES INADAPTÉES ET HANDICAPÉES
  • 3117 : BOULANGERIE-PATISSERIE
  • 3120 : CHAUSSURE (EMPLOYÉS DES ENTREPRISES À SUCCURSALES DU COMMERCE DE DÉTAIL DE LA)
  • 3121 : DISTRIBUTEURS CONSEILS HORS DOMICILE (DISTRIBUTEURS CHD)
  • 3122 : TELEPHERIQUES ET ENGINS DE REMONTEES MECANIQUES
  • 3123 : PARFUMERIE ESTHETIQUE
  • 3124 : LAIT - INDUSTRIE LAITIÈRE
  • 3125 : CHARCUTIERES (INDUSTRIES) - SALAISONS, CHARCUTERIE EN GROS ET CONSERVES DE VIANDES
  • 3126 : METALLURGIE (RÉGION PARISIENNE)
  • 3127 : INDUSTRIES DE PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES
  • 3128 : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
  • 3130 : JEUX, JOUETS, ARTICLES DE FETES, VOITURES D´ENFANTS (INDUSTRIE)
  • 3131 : MACHINES ET MATERIEL AGRICOLES, MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS, BÅTIMENT ET MANUTENTION, MOTOCULTURE DE PLAISANCE, JARDINS ET ESPACES VERTS
  • 3132 : HOSPITALISATION PRIVEE A BUT LUCRATIF ETABLISSEMENTS PRIVÉS DE SANTÉ, HOPITAUX, CLINIQUES, MAISONS DE RETRAITE POUR PERSONNES ÂGÉES
  • 3133 : CHARCUTERIE (DE DÉTAIL)
  • 3134 : NOTARIAT
  • 3135 : CARTONNAGE (INDUSTRIE DU)
  • 3136 : JOURNALISTES
  • 3137 : SERIGRAPHIE
  • 3138 : IMPRIMERIES DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES
  • 3139 : GANTERIE DE PEAU
  • 3140 : PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE, DEPARTEMENTALE, DE PROVINCE
  • 3141 : PRESSE QUOTIDIENNE RÉGIONALE - DÉPARTEMENTALE
  • 3142 : AGENCES DE PRESSE
  • 3143 : PRESSE HEBDOMADAIRE REGIONALE (CADRES ET EMPLOYÉS) PRESSE HEBDOMADAIRE PARISIENNE (EMPLOYÉS) PRESSE PERIODIQUE ET/OU HEBDOMADAIRE (EMPLOYÉS)
  • 3144 : GARDIENS, CONCIERGES ET EMPLOYES D´IMMEUBLES
  • 3145 : EXPERTISES EN MATIERE D´EVALUATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES
  • 3147 : MACHINES A COUDRE (COMMERCE DES)
  • 3148 : COMMERCES DE GROS EN BONNETERIE, LINGERIE, CONFECTION, MERCERIE, CHAUSSURES ET NEGOCES CONNEXES
  • 3149 : CABINETS DE CONSEILS JURIDIQUES
  • 3150 : PROFESSIONS DE LA PHOTOGRAPHIE
  • 3151 : TOURISME SOCIAL ET FAMILIAL
  • 3152 : HORLOGERIE - COMMERCE DE GROS
  • 3153 : NAVIGATION INTERIEURE (PERSONNEL SÉDENTAIRE : CADRES ET ETAM)
  • 3154 : MATERIAUX DE CONSTRUCTION (NÉGOCE DES)
  • 3155 : AMEUBLEMENT (FABRICATION)
  • 3156 : ACTIVITES DU DECHET
  • 3157 : MAROQUINERIE, ARTICLES DE VOYAGE, CHASSE-SELLERIE, GAINERIE, BRACELETS EN CUIRS
  • 3158 : PAPIERS-CARTONS (DISTRIBUTION ET COMMERCE DE GROS DES) OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE
  • 3159 : COIFFURE
  • 3160 : QUINCAILLERIE
  • 3161 : BANQUE
  • 3162 : Convention collective nationale des chocolateries et confiseries.
  • 3163 : CHAUSSURE, ARTICLES CHAUSSANTS (INDUSTRIES DE LA)
  • 3164 : PORCELAINE
  • 3165 : PRODUITS DU SOL, ENGRAIS ET PRODUITS CONNEXES
  • 3166 : ENTREPOTS D'ALIMENTATION
  • 3167 : CASINOS
  • 3168 : CABINETS MEDICAUX (PERSONEL)
  • 3169 : METREURS VERIFICATEURS, ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION (CABINETS)
  • 3170 : MANUTENTION FERROVIAIRE
  • 3171 : INSTRUMENTS A ECRIRE ET INDUSTRIES CONNEXES
  • 3172 : VITRAIL (INDUSTRIE DU)
  • 3173 : PROPRETE (ENTREPRISES DE)
  • 3174 : CINEMA (INDUSTRIE, DISTRIBUTION)
  • 3175 : TOURISME (ORGANISMES)
  • 3176 : CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME
  • 3177 : TRANSPORT AERIEN (PERSONNEL AU SOL)
  • 3178 : EXPLOITATIONS FRIGORIFIQUES
  • 3179 : VIANDE (INDUSTRIE ET COMMERCES EN GROS DES VIANDES)
  • 3180 : SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR
  • 3181 : EDITION DE MUSIQUE
  • 3183 : PORTS DE PLAISANCE
  • 3184 : OEUFS ET INDUSTRIES EN PRODUITS D´OEUFS (CENTRES IMMATRICULÉS DE CONDITIONNEMENT, DE COMMERCIALISATION ET DE TRANSFORMATION)
  • 3185 : COUTURE PARISIENNE
  • 3186 : CUIRS ET PEAUX BRUTS
  • 3187 : NAVIGATION DE PLAISANCE
  • 3188 : ENTREPRISES DE CREDIT IMMOBILIER
  • 3190 : PERSONNELS DES SOCIETES ANONYMES ET FONDATIONS D´HLM
  • 3191 : HLM - SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES
  • 3192 : ETABLISSEMENTS MEDICAUX POUR ENFANTS ET ADOLESCENTS
  • 3193 : BATIMENT - OUVRIERS (ENTREPRISES OCCUPANT JUSQU´À DIX SALARIÉS)
  • 3196 : PREVENTION ET SECURITE
  • 3197 : ETABLISSEMENTS PRIVES SANITAIRES ET SOCIAUX UHP
  • 3198 : HOSPITALISATION, SOINS, CURE ET GARDE A BUT NON LUCRATIF (ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS)
  • 3201 : CANCER du 22 septembre 2006
  • 3205 : GEOMETRES-EXPERTS, TOPOGRAPHES, PHOTOGRAMMETRES, EXPERTS-FONCIERS
  • 3209 : ENSEIGNEMENT PRIVE - ENSEIGNEMENT TECHNIQUE HORS CONTRAT (PERSONNEL ENSEIGNANT) - ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, SECONDAIRE ET TECHNIQUE (PERSONNEL D´ÉDUCATION) - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET TECHNIQUE (DOCUMENTALISTES)
  • 3212 : ENTREPRISES DE TRAVAIL TEMPORAIRE (PERSONNELS INTÉRIMAIRES ET PERMANENTS)
  • 3215 : PATISSERIE
  • 3216 : NAVIGATION LIBRE (PERSONNEL SÉDENTAIRE DES ENTREPRISES DE)
  • 3217 : AIDE OU MAINTIEN A DOMICILE (ORGANIMES D´)
  • 3218 : CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS
  • 3219 : SOCIÉTÉS DE DOUBLAGE ET DE POSTSYNCHRONISATION DES OEUVRES AUDIOVISUELLES
  • 3220 : CENTRES DE GESTION AGREES
  • 3221 : HABITAT - PACT ET ARIM
  • 3222 : COMMISSAIRES-PRISEURS - ETUDES ET ORGANISMES PROFESSIONNELS
  • 3223 : Accord professionnel relatif à la formation professionnelle dans la branche du transport aérien
  • 3224 : CONFISERIE, CHOCOLATERIE BISCUITERIE (DÉTAILLANTS ET DÉTAILLANTS FABRICANTS)
  • 3225 : RESTAURATION DE COLLECTIVITES
  • 3226 : ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES
  • 3227 : RESTAURATION FERROVIAIRE
  • 3228 : RECUPERATION (INDUSTRIE ET COMMERCE)
  • 3229 : ENSEIGNEMENT PRIVE
  • 3231 : HOTELS DE TOURISME TROIS, QUATRE ET QUATRE ETOILES DE LUXE (RÉGION PARISIENNE)
  • 3232 : BRICOLAGE - VENTE AU DÉTAIL EN LIBRE-SERVICE
  • 3233 : FRUITS ET LEGUMES (EXPÉDITION ET EXPORTATION)
  • 3234 : NETTOYAGE ET MANUTENTION SUR LES AEROPORTS (RÉGION PARISIENNE)
  • 3235 : ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE
  • 3236 : FLACONNAGE (COMMERCE DU)
  • 3237 : PERSONNELS DES AUBERGES DE JEUNESSE
  • 3238 : INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE
  • 3239 : PEINTRES EN LETTRES GRAPHISTES-DECORATEURS EN SIGNALISATION, ENSEIGNES, PUBLICITE PEINTE
  • 3240 : HORLOGERIE BIJOUTERIE
  • 3241 : HABILLEMENT (COMMERCE DE DÉTAIL)
  • 3242 : PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (PRODUCTION DES) - OEDTAM
  • 3243 : POISSONNERIE
  • 3244 : FRUITS ET LEGUMES - EPICERIE - PRODUITS LAITIERS (COMMERCE DE DÉTAIL DES)
  • 3245 : RESTAURATION RAPIDE
  • 3246 : ANIMATION
  • 3247 : BOISSONS - EAUX EMBOUTEILLEES ET BOISSONS RAFRAICHISSANTES SANS ALCOOL ET BIERE (ACTIVITÉ DE PRODUCTION)
  • 3248 : CONSTRUCTION-PROMOTION
  • 3249 : FORMATION (ORGANISMES DE)
  • 3250 : PAPIERS, CARTONS ET INDUSTRIES CONNEXES (TRANSFORMATION) OEDTAM
  • 3251 : COMMERCES DE DETAIL NON ALIMENTAIRES
  • 3252 : PAPETERIE, FOURNITURES DE BUREAU, BUREAUTIQUE ET INFORMATIQUE, LIBRAIRIE (COMMERCE DE DÉTAIL)
  • 3253 : BOYAUDERIE
  • 3254 : PROTHESISTES DENTAIRES ET PERSONNELS DE LABORATOIRES DE PROTHESES DENTAIRES
  • 3255 : CABINETS DENTAIRES
  • 3256 : MAREYEURS EXPEDITEURS
  • 3257 : BOURSE
  • 3258 : BATIMENT - OUVRIERS (ENTREPRISES OCCUPANT PLUS DE DIX SALARIÉS)
  • 3259 : TRAVAIL AERIEN (PERSONNEL NAVIGANT DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS)
  • 3260 : ENTREPRISES DE DÉSINFECTION, DÉSINSECTISATION, DÉRATISATION
  • 3261 : PUBLICITE DIRECTE (LOGISTIQUE)
  • 3262 : PHARMACEUTIQUE DE REPARTITION
  • 3263 : CHARBONNIERE - IMPORTATION ET COMMERCE DE GROS
  • 3263II : Convention collective nationale des ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral du 15 septembre 1994. Etendue par arrêté du 20 février 1995 JORF 28 février 1995.
  • 3264 : LIN, ROUISSAGE ET TEILLAGE
  • 3265 : ASSURANCES (SOCIÉTÉS D´)
  • 3266 : ETUDIANTS (MAISONS D´)
  • 3267 : ASSURANCE (INSPECTION D´)
  • 3268 : THEATRES PRIVES
  • 3269 : POMPES FUNEBRES
  • 3270 : BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS
  • 3271 : HOTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING
  • 3272 : JARDINERIES, GRAINETERIES
  • 3273 : MANUTENTION PORTUAIRE
  • 3274 : Voir 3307 -ETABLISSEMENTS ET SERVICES PRIVES, SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX CRRR
  • 3275 : ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC)
  • 3276 : INSTITUTIONS DE RETRAITES COMPLÉMENTAIRES, INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
  • 3277 : ART, SPECTACLES, CHOREGRAPHIE, VARIETES (ENTREPRENEURS DE SPECTACLE, ARTISTES DRAMATIQUES, LYRIQUES, CHORÉGRAPHIQUES ET DE VARIÉTÉS)
  • 3278 : TELEVISION (ARTISTES-INTERPRÈTES ENGAGÉS POUR DES ÉMISSIONS DE)
  • 3279 : ASSISTANCE (SOCIÉTÉ D´)
  • 3280 : INDUSTRIE DE LA FABRICATION DES CIMENTS
  • 3281 : FABRICATION DU VERRE A LA MAIN, SEMI-AUTOMATIQUE ET MIXTE
  • 3282 : VETERINAIRES (CABINETS ET CLINIQUES)
  • 3283 : GOLF
  • 3284 : ETABLISSEMENTS DE SUITE ET DE READAPTATION PRIVES (SNESERP) PERSONNELS MÉDICAUX ET NON MÉDICAUX
  • 3285 : RADIODIFFUSION
  • 3286 : NEGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES DANS LES DOMAINES MEDICO-TECHNIQUES
  • 3287 : NEGOCE DE BOIS D´OEUVRE ET PRODUITS DERIVES
  • 3288 : PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES
  • 3289 : PRESSE D´INFORMATION SPECIALISE - EMPLOYES
  • 3290 : PRESSE D´INFORMATION SPECIALISEE - CADRES, TECHNICIEN, AGENTS DE MAÎTRISE
  • 3291 : PRESSE HEBDOMADAIRE REGIONALE
  • 3292 : HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS RESTAURANT, TOURISME, HÔTEL DE PRÉFECTURE, CAFÉS TABACS
  • 3293 : NAVIGATION INTERIEURE (PERSONNEL DES ENTREPRISES DES TRANSPORTS DE PASSAGERS)
  • 3294 : PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
  • 3295 : CABINETS OU ENTREPRISES D´EXPERTISES EN AUTOMOBILES
  • 3296 : AUDIO-VIDEO INFORMATIQUE
  • 3297 : CAFETERIAS ET ASSIMILES (CHAÎNES)
  • 3298 : THERMALISME
  • 3299 : Convention collective des employés de la presse magazine et d'information - CONVENTION EN COURS D'INTEGRATION
  • 3300 : MUTUALITE
  • 3301 : PERSONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE DU SECTEUR TERTIAIRE
  • 3302 : ENTREPRISES DES SERVICES D´EAU ET D´ASSAINISSEMENT
  • 3303 : TELECOMMUNICATIONS
  • 3304 : MISSIONS LOCALES ET PAIO
  • 3305 : COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
  • 3306 : ASSOCIATIONS AGRÉÉES DE SURVEILLANCE DE LA QUALITÉ DE L'AIR
  • 3307 : HOSPITALISATION PRIVEE
  • 3308 : Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France du 4 juin 2002
  • 3309 : ASSAINISSEMENT ET MAINTENANCE INDUSTRIELLE
  • 3310 : METIERS DU VERRE
  • 3311 : COMMERCES DE QUINCAILLERIE, FOURNITURES INDUSTRIELLES, FERS-MÉTAUX ET ÉQUIPEMENTS DE LA MAISON
  • 3313 : Convention collective nationale de la branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles du 30 avril 2003
  • 3314 : Convention collective nationale de la production de films d'animation
  • 3315 : Convention collective nationale de la sidérurgie du 20 novembre 2001
  • 3316 : Distribution direct
  • 3317 : ASSISTANTES MATERNELLES DU PARTICULIER EMPLOYEUR
  • 3318 : Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins (Convention du 22 juin 2004)
  • 3319 : CHAINES THEMATIQUES
  • 3320 : Enseignement privé (1e édition) Personnels administratifs, personnels d'éducation et documentalistes
  • 3321 : Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR)
  • 3322 : CADRES DU BATIMENT
  • 3323 : Convention collective du personnel du Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est du 22 octobre 2004 CONVENTION EN COURS D'INTEGRATION
  • 3324 : Convention collective de la manutention portuaire du port de Fort-de-France
  • 3325 : Convention collective des industries métallurgiques et assimilées de la Vendéedu 16 décembre 2004
  • 3326 : Convention collective nationale de la coopération maritime du 7 décembre 2004
  • 3327 : Convention colllective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007
  • 3328 : Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006
  • 3329 : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des entreprises de l'association syndicale des propriétaires exploitants de chapiteaux du 12 juillet 2005
  • 3330 : HABITAT SOCIAL (Organisations professionnelles de l')
  • 3331 : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005
  • 3332 : Vétérinaires praticiens salariés
  • 3333 : Entreprise de vente à distance
  • 3334 : Convention collective du 5 juillet 1991 des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher - CONVENTION EN COURS D'INTEGRATION
  • 3335 : Convention collective départementale des ouvriers des travaux publics de la Savoie du 22 juin 2006
  • 3336 : Convention collective nationale des sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers du 27 juin 2006
  • 3337 : Convention collective de la région Champagne-Ardenne du 14 juin 2006 concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés) IDCC 2584
  • 3338 : Convention collective nationale des installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006
  • 3339 : Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale du 4 avril 2006 (1)
  • 3340 : Textiles artificiels et synthètiques et produits assimilés
  • 3342 : Convention collective nationale du Crédit maritime mutuel du 18 janvier 2002
  • 3343 : Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment des Pays de la Loire
  • 3344 : Convention collective des industries métallurgiques des Bouches-du-Rhône et des Alpes-de-Haute-Provence du 19 décembre 2006
  • 3345 : Convention collective nationale de l'enseignement, écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres * FESIC du 5 décembre 2006
  • 3346 : Convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006
  • 3347 : Convention collective régionale des guides et accompagnateurs en milieu amazonien du 12 mai 2007
  • 3348 : Convention collective nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du 24 mai 2007
  • 3349 : Convention collective départementale des ouvriers du bâtiment des départements de la Drôme et de l'Ardèche du 7 février 2007
  • 3350 : Convention collective nationale du portage de presse du 26 juin 2007
  • 3351 : Convention collective nationale du 27 novembre 2007 de l'enseignement privé hors contrat
  • 3352 : Convention collective du personnel des banques de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy du 19 décembre 2007
  • 3353 : Convention collective nationale du personnel des administrateurs et des mandataires judiciaires du 20 décembre 2007
  • 3354 : Convention collective régionale du 19 novembre 2007 des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment de la région Ile-de-France (hors Seine-et-Marne)
  • 3355 : accord du 31 juillet 2008 instituant des garanties collectives et obligatoires : décès, incapacité et invalidité mutualisées
  • 3356 : Convention collective du travail du 18 décembre 2007 du personnel des banques de la Guyane
  • 3357 : Convention collective du travail du 17 décembre 2007 du personnel des banques de la Martinique
  • 3358 : Convention collective nationale du 23 janvier 2008 des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers
  • 3359 : Convention collective nationale des magasins prestataires de services de cuisine à usage domestique du 17 juillet 2008
  • 3360 : Convention collective du 9 janvier 2008 de la métallurgie de l'Oise
  • 3361 : Accord du 29 juin 2009 relatif à la santé au travail des intermittents du spectacle
  • 3363 : Convention collective nationale des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires-priseurs judiciaires du 17 décembre 2008
  • 3364 : Convention collective du personnel de direction du régime social des indépendants du 20 mars 2008
  • 3365 : Convention collective nationale des praticiens-conseils du régime social des indépendants du 15 juin 2007
  • 3366 : Convention collective nationale du 20 mars 2008 des employés et cadres du régime social des indépendants
  • 3367 : EN COURS D'INTEGRATION Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009
  • 3368 : Accord du 19 novembre 2009 relatif aux mesures salariales pour l'année 2010
  • 3369 : Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012
  • 3370 : Accord du 18 décembre 2009 relatif à la formation professionnelle
  • 3371 : Convention collective départementale des ouvriers du bâtiment, des travaux publics et des industries et activités connexes de la Guyane du 25 novembre 2009
  • 3372 : Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 (EN COURS D'INTEGRATION)
  • 3376 : Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011
  • 3379 : Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011 (EN COURS D'INTEGRATION)
  • 3381 : Convention collective nationale de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile du 21 mai 2010
  • 3384 : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses du 21 mars 2012
  • 3601 : CHASSE ET PECHE (GADES-CHASSE ET GARDES-PÊCHE PARTICULIERS)
  • 3602 : JARDINIERS
  • 3603 : CENTRES EQUESTRES
  • 3604 : CAVES COOPERATIVES VINICOLES ET LEURS UNIONS
  • 3605 : ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT
  • 3606 : ENTREPRISES D´ACCOUVAGE ET DE SELECTION
  • 3607 : CONSERVERIES
  • 3608 : LAIT
  • 3609 : PERSONNEL DES ELEVAGES AQUACOLES
  • 3610 : ENTREPRISES PAYSAGISTES (PERSONNEL D´ENCADREMENT)
  • 3611 : PERSONNEL DES ORGANISMES DE CONTRÔLE LAITIER
  • 3612 : COOPERATIVES ET SOCIETES D´INTERÊT COLLECTIF AGRICOLE (SICA) BETAIL ET VIANDE
  • 3613 : PARCS ET JARDINS ZOOLOGIQUES OUVERTS AU PUBLIC
  • 3614 : FLEURS, FRUITS ET LEGUMES, POMMES DE TERRE (COOPÉRATIVES ET SICA)
  • 3615 : ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP
  • 3616 : COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, DE MEUNERIE, D´APPROVISIONNEMENT, D´ALIMENTATION DU BETAIL ET D´OLEAGINEUX
  • 3617 : ENTREPRISES DU PAYSAGE (SALARIÉS NON CADRES)
  • 3618 : Entreprises du paysage
  • I : Annexe relative à la garantie décès à l'avenant régional (Vosges et Meurthe-et-Moselle)
  • II : Accord relatif à l'indemnité de repas à compter du 1er août 2006 (Savoie)
  • IV : Accord professionnel concernant les appointements minima des ingénieurs et cadres du bâtiment et des travaux publics. En vigueur le 1er avril 1951.

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